Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Florence MEJAN
Mme MEJAN Florence

Numéro de dépôt :
4222467
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/11/2025
Domaine Florence MEJAN de MEJAN Florence

Présentation de la marque Domaine Florence MEJAN

Déposée le 2 novembre 2015 par madame MEJAN Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Florence MEJAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est madame MEJAN Florence domicilié(e) PLACE PRESIDENT LE ROY, RUE DU 19 MARS 1962 - 30126 - TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MEJAN Florence domicilié(e) PLACE PRESIDENT LE ROY, RUE DU 19 MARS 1962 - 30126 - TAVEL - France.

La marque Domaine Florence MEJAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Florence MEJAN arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

MEJAN Florence a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Mejan-Taulier


Mme MEJAN Florence - PLACE PRESIDENT LE ROY, RUE DU 19 MARS 1962 - 30126 - TAVEL - France


Mme MEJAN Florence - PLACE PRESIDENT LE ROY, RUE DU 19 MARS 1962 - 30126 - TAVEL - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.